Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE
S.A. CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN

Numéro de dépôt :
1620778
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
01/10/2000

Présentation de la marque LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE

Déposée le 1 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN domicilié(e) AIFFRES, 79230 PRAHECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRE JEAN-MARIE - France.

La marque LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE est expirée depuis le 1 octobre 2000.

CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL HUVELIN MAITRE CHOCOLATIER , COCKTAIL CACAO , LE P'TIT GAVE , LE P'TIT PROVENCALOU , L'OMBELLE DU MARAIS , LE P'TIT NORMANDIAU , LA BALADE DES CHATEAUX , LES MOULINS DES BLANCS , LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN , LA RONDE DES VOLCANS


S.A. CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN - AIFFRES, 79230 PRAHECQ - France


BARRE JEAN-MARIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Chocolaterie, confiserie